Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLOVIGNE
Sté FILIAC (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
99769954
Date de dépôt :
20/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/01/2009

Présentation de la marque CELLOVIGNE

Déposée le 20 janvier 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté FILIAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CELLOVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Sté FILIAC domicilié(e) Av. Jean Moulin, Rougemont le Château, 90110 T de B - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté FILIAC - France.

La marque CELLOVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLOVIGNE est expirée depuis le 20 janvier 2009.

Sté FILIAC a également déposé les autres marques suivantes : FILIATEX , LIGATUBE


Sté FILIAC (S.A.R.L.) - Av. Jean Moulin, Rougemont le Château, 90110 T de B - France


Sté FILIAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

- liens métalliques à usage agricole - liens non métalliques à usage agricole.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.